Emmanuel Ly-Batallan


Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuel Batallan
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseiller économique hors classe
Objet:
consul général de France à Hô Chi Minh-Ville
Remplace:M. Fabrice Mauries
consul="Hô Chi Minh-Ville"
JORFTEXT000029392195(source JORF)
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Emmanuel Ly-Batallan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Caroline Malaussena
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
TRAA1323814A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint des entreprises et de l'économie internationale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027910005(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201330/08/2013
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint des entreprises et de l'économie internationale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027727686(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
JORFTEXT000000801360(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000437075(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000783731(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.